Affichage Réglementaire

Arrêtés préfectoraux

Manifestations sportives

Délibérations du Conseil Municipal

Conseil Municipal du 22 février 2023

20230222

décisions du Maire

20230222

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 25 janvier 2023.

20230222

Composition de la Commission Communale d’Accessibilité aux Personnes Handicapées (CCA) – Modification.

20230222

Convention de participation financière avec Eau 17 - Défense incendie de l’avenue Général de Gaulle.

20230222

Reversement partiel des recettes issues de la vente de ferraille inutilisée dans le cadre d’opération de recyclage - Attribution de subventions au bénéfice du Comité des Œuvres Sociales de la Ville.

20230222

Avenant n°1 au marché d'assurance pour les dommages aux biens et risques annexes (lot n°1).

20230222

Mise à disposition du complexe sportif et de la piscine de Surgères à la Communauté de Communes Aunis-Sud – Autorisation de signer le procès-verbal de transfert

20230222

Restitution du dojo par la Communauté de Communes Aunis-Sud – Autorisation de signer le procès-verbal de restitution

20230222

Tarifs publics 2023 – Vente de bois

20230222

Subvention exceptionnelle dans le cadre des interventions du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD) de Surgères – Projet « Race » engagé par l’école Jules Ferry

20230222

Achat d’un terrain sis au lieu-dit « Près de la grève », cadastré AC n° 308 et des droits indivis de la parcelle AC n° 305 par la Commune de Surgères aux consorts BRAND

20230222

Mise à jour du tableau de classement de la voirie 2022

20230222

Cession à l'euro symbolique d'un terrain cadastré AB n° 830 sis rue Ronsard appartenant à la Commune de Surgères au profit de la Communauté de Communes (CdC) Aunis-sud – Rectificatif

20230222

Dénomination de la voie communale n°8 dite des Chaumes au droit des parcelles AX n°34 et AX n° 35.

20230222

Mise en place d’un dispositif service civique

20230222

Création d’un poste de Volontaire Territorial Administratif

Conseil Municipal du 25 janvier 2023

20230125

Installation d’un conseiller municipal

20230125

Décisions du Maire.

20230125

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 14 décembre 2022

20230125

Changement d’appellation de l’EPLEFPA ENILIA de Surgères – Avis

20230125

Mise à jour de l’autorisation de programme (AP) et des crédits de paiement (CP) – Construction d’une structure d’accueil sans hébergement pour mineurs sur la Commune de Surgères

20230125

Création d’une autorisation de programme (AP) et des crédits de paiement (CP) – Aménagement de la rue Julia et Maurice Marcou avec création d’une liaison douce reliant la gare SNCF à l’école Jean Jaurès.

20230125

Création d’une autorisation de programme (AP) et des crédits de paiement (CP) – Aménagement de la rue des Quinconces.

20230125

Reprise des provisions pour les travaux de réfection de la porte Renaissance et de confortement des berges de la Gères.

20230125

Constitution de provisions pour les travaux de confortement des berges de la Gères.

20230125

Budget primitif 2023 – Principal et Annexes.

20230125

Attribution de subventions intégrées dans le budget primitif 2023

20230125

Convention de reversement partiel d’une subvention avec la Communauté de Communes Aunis Sud.

20230125

Restauration scolaire – Tarifs des repas pour les adultes et les enseignants.

20230125

Protocole d’accord relatif à l’accès à Vigifoncier dans le cadre de la convention cadre avec la Communauté de Communes Aunis Sud

20230125

Autorisation de déposer et de signer les autorisations d’urbanisme et les autorisations de travaux relatives aux travaux sur les bâtiments prévus en 2023

20230125

Revitalisation du centre-ville - Convention pluriannuelle d’objectifs signée avec l’Union des Artisans, Commerçants et Industriels de Surgères (UACIS).

20230125

composition du CCAS - modification

Arrêtés municipaux

Urbanisme

Voirie

20230320

Autorisation voirie AVT 2023-025 - rue de la Chapelle du 13 au 31.03

20230320

Arrêté municipal AMT 2023-052 - rue de la Chapelle du 13 au 31.03

20230320

Autorisation voirie AVSD 2023-023 - rue Gambetta le 18.03

20230320

Arrêté municipal AMT 2023-053 - chemin de la Perche et rue des Babigeots du 27.03 au 15.04

20230320

Autorisation voirie AVT 2023-026 - chemin de la Perche du 27.03 au 15.04

20230320

Autorisation voirie AVT 2023-027 - chemin de la Perche du 03 au 14.04

20230320

Arrêté municipal AMT 2023-027 - rue du Faubourg Saint-Gilles du 20.02 au 24.03

20230320

Arrêté municipal AMT 2023-054 - chemin de la Perche du 03 au 14.04

20230320

Arrêté municipal AMT 2023-055 - allée des Acacias du 03.04 au 12.05

20230320

Arrêté municipal AMT 2023-056 - avenue du Général de Gaulle du 11 au 25.04

20230321

Arrêté municipal AMT 2023-057 - avenue du Général de Gaulle du 03.04 au 12.05

20230321

Autorisation voirie AVSD 2023-024 - allée des Acacias du 03.04 au 12.05

20230321

Autorisation voirie AVSD 2023-025 - avenue du Général de Gaulle du 11 au 25.04

20230321

Autorisation voirie AVSD 2023-026 - avenue du Général de Gaulle du 03.04 au 12.05

20230321

Autorisation voirie AVSD 2023-027 - rue de la Chapelle le 03.04

20230321

Arrêté municipal AMT 2023-059 - Rue de la Chapelle le 03.04

20230321

Autorisation voirie AVT 2023-028 - rue des Quinconces du 27.03 au 15.04

20230321

Autorisation voirie AVSD 2023-021 - rue Gambetta les 20, 21 & 27.03 et le 03.04

20230321

Arrêté municipal AMT 2023-060 - Rue des Quinconces du 27.03 au 15.04

20230321

Autorisation voirie AVSD 2023-028 - rue Audry de Puyravault le 25.05

20230321

Autorisation voirie AVT 2023-029 - rue Robert Plantiveau du 17.04 au 16.05

20230321

Arrêté municipal AMT 2023-061 - Rue Robert Plantiveau du 17.04 au 16.05

20230321

Autorisation voirie AVSD 2023-029 - rue Robert Plantiveau du 17.04 au 16.05

20230321

Arrêté municipal AMT 2023-062 - à Maison Neuve, Bel Air et Charconnier du 28.03 au 17.04

20230321

Autorisation voirie AVSD 2023-002 - parking Georges Brassens du 10.01 au 15.04

Divers

28/06/2022

A-20220628 - Règlement intérieur Lavoir

20230228

Règlement intérieur de la salle du Castel-Park

Sécurité

AMP PM 2011-25-03

Portant sur la consommation d'alcool sur la voie publique

20220913

Arrêté municipal temporaire portant dérogation aux dispositions de l'arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit.

20220915

AMP 2022-023 Réglementant l'arrêt et le stationnement "lignes jaunes"

14/11/2019

AMP PM2019-27 Interdiction portant sur l'interdiction de fumer aux abords des écoles primaires publiques de la ville

01/10/2019

AMP PM 2019-15 Portant sur la réglementation de l'arrêt minute rue Gambetta

08/06/2018

AMP PM 2018-05 Portant sur la réglementation de la circulation et le stationnement pour la foire mensuelle

30/06/2021

AMP PM 2021-05 Portant sur l'obligation d'entretenir les terrains bâtis et non bâtis

14/06/2013

AMP PM 2013-06 Portant sur la divagation des chiens sur la voie publique et la salubrité publique

17/12/2015

AMP PM 2015-09 Portant sur la réglementation de l'utilisation du City Stade de l'espace Pompidou

25/08/2016

AMP PM 2013-01 Portant sur l'entretien des voies du réseau communal

09/06/2017

AMP PM 2017-009 Relatif aux bruits du voisinage sur la commune de Surgères

14/11/2018

AMP PM 2018-10 Portant sur la réglementation du régime de stationnement en zone à durée limitée parking Georges Brassens

11/04/2019

AMP PM 2019-13 Portant sur la réglementation municipale du régime de stationnement en zone à durée limitée sur une partie du parking des Huguenots

04/07/2016

AMP PM 2016 Portant sur l'interdiction de stationner aux résidences mobiles des gens du voyage et des sans domiciles fixes sur le territoire communal en dehors de l'aire d'accueil prévue à cet effet

20230221

Arrêté n° AG2023-015 autorisant la poursuite d'activité du magasin Intermarché

Décisions du maire

Commande publique

20221214

contrat concernant la fourniture et la livraison de pain à la cuisine centrale

20230104

convention de mise à disposition de minibus - CdC Aunis Sud

20230109

: contrat de services de délégué à la protection des données personnelles

20230119

convention de remboursement de frais de travaux pour la défense incendie à Puybardon par la Commune de Saint-Mard

20230127

contrat de location du plateau de pesée de la machine à affranchir

20230120

contrat de prestation de service pour la télésurveillance de la Mairie

20230214

avenant n° 2 au contrat de location d'une balayeuse aspiratrice

20230217

marché de service pour le repérage amiante dans les sols de la friche industrielle Poyaud

20230220

contrat de prestation de service et de nettoyage des bacs dégraisseurs et hydrocurage dans divers bâtiments

Urbanisme

20221226

renonciation au droit de préemption urbain

20230209

renonciation au droit de préemption urbain

20230316

renonciation au droit de préemption urbain

Domaine et patrimoine

20230103

avenant n° 12 à la convention d'occupation précaire de la maison 34 rue ronsard

20230110

location du local situé 1 rue Bersot à Surgères du 16 janvier 2023 au 15 avril 2023

20230120

avenant 13 à la convention d'occupation précaire de la maison sise 34 rue ronsard

20230201

avenant 14 à la convention d'occupation précaire de la maison sise 34 rue ronsard

Fonction publique

Institutions et Vie politique

Libertés publiques et pouvoirs de police

Finances Locales

20221216

réalisation et inauguration de pupitres constituant un sentier poétique - demande de subvention auprès du Département de Charente-Maritime

20230111

demande conjointe de dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) et dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) pour l’exercice 2023 – Aménagement des locaux administratifs et annexes du centre technique municipal – création d’un accueil du public et d’une salle d’archivage - mise en accessibilité - rénovation – priorité n°1

20230111

demande de dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) pour l’exercice 2023 - réhabilitation d’un immeuble en centre ancien comprenant deux logements communaux –– priorité n°3

20230111

demande de dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) pour l’exercice 2023 – aménagement et embellissement des rues Julia et Maurice Marcou et Eugène Biraud reliant le quartier de la gare au centre-ville –– priorité n°2

20230112

demande conjointe de Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) et Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) pour l’exercice 2023 – travaux de rénovation des bâtiments scolaires –– priorité n°4

20230119

Demande de subvention au titre de l’appel à projet 2023 du FIPD (programme D) – Exposition « Moi, jeune citoyen »

20230202

demande de l'aide à l'agence de l'eau Adour Garonne - Gestion des boues d'assainissement domestiques et assimilées domestiques non hygiénisées dans le contexte de la COVID 19 de la STEU

20230202

signature de la convention relative au dispositif de soutien à l’ingénierie des Petites Villes de Demain, entre le Département de Charente-Maritime et la Commune de Surgères – Etude d’assistance à maitrise d’ouvrage (tranche ferme) portant sur la gestion des matériaux contenant de l’amiante sur les parcelles de la friche industrielle dénommée site Poyaud sur la Commune de Surgères :

20230202

demande de subvention au titre du Fonds d’accélération de la transition écologique sur le territoire, dit « Fonds vert » Edition 2023 – Modernisation de l’éclairage public sur l’ensemble de la Commune

20230206

demande de subvention au titre de l’appel à projet 2023 du Fonds Interministériel de la Prévention de la Délinquance (programme S) – Equipement des deux agents de la Police Municipale en caméras-piétons

20230216

20230222

Demande conjointe de subvention auprès du Département de la Charente-Maritime et de la Banque des Territoires, dans le cadre de l’aide à l’ingénierie « Petites Villes de Demain » - Repérage amiante dans les sols de la friche Poyaud

20230222

budget principal - virement de crédit n° 1 sur l'exercice 2023

20230224

demande de subvention au titre de l'appel à projets 2023 du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (programme D) - actions de sensibilisation dans le cadre du CLSPD

20230316

Densification du dispositif de la vidéoprotection « sécurisation des transports en prévision d’évènements sportifs nationaux majeurs » dépôt d’un dossier de demande d’autorisation d’augmentation des caméras / demande de subvention FIPDR / signature d’une convention avec la CdC

Domaines de compétences par thèmes

20230105

convention avec l’espace Mendès France pour une conférence le 21 février 2023 à la Médiathèque

20230118

contrat avec la poète Albane GELLÉ

20230302

convention de prestation de service dans le cadre des temps périscolaires pour l'année 2022-2023

20230303

convention de partenariat financier entre la Ville et le lycée du pays d'Aunis pour 2 intervention de la poète Albane GELLÉ

20230316

Convention pour la stérilisation et l’identification des chats errants – campagne 2023 – P-CAN et vétérinaires locaux

Autres domaines de compétences

20230103

indemnisation suite à la dégradation du rond-point de la "Main de Ronsard" par un véhicule dans la nuit du 16 au 17 octobre 2022

20230116

convention de stérilisation et d'identification des chats errants 2023 avec la Fondation 30 millions d'amis

20230130

convention de fourrière animale

20230123

contrat concernant les prélèvements d'échantillons à la cuisine centrale

convention de stérilisation et d'identification des chats errants 2023 avec la Fondation 30 millions d'amis - correctif

20230316

renouvellement d'adhésions aux associations

Institutions

Cyclad

Communauté de communes Aunis Sud

20230223

Réunion du Conseil Communautaire le 28 février 2023 à 18 heures

Divers (ARS, SAFER,...)

20230111

Contrôle des eaux destinées à la consommation humaine - 03.01.23

20230209

Contrôle des eaux destinées à la consommation humaine - 17.01.23

20230302

Contrôle des eaux destinées à la consommation humaine - 23.02.23

20230307

Contrôle des eaux destinées à la consommation humaine - 02.03.23

20230320

Contrôle des eaux destinées à la consommation humaine - 13.03.23

Divers

Piégeage

20230317

Opérations de piégeage des ragondins & rats musqués du 14 au 28 mars

Environnement

30/08/2022

arrêté reconnaissance d'antériorité des rejets d'eaux pluviales

Affichage Urbanisme

02-02-2023

Dossiers décidés 02-02-2023

02-02-2023

Dossiers déposés 02-02-2023

Arrêtés préfectoraux

Voirie

Arrêté préfectoraux divers

Interdictions diverses

Manifestations sportives

Délibérations du Conseil Municipal

Conseil Municipal du 22 février 2023

Conseil Municipal du 25 janvier 2023

Arrêtés municipaux

Urbanisme

Voirie

Divers

Sécurité

Décisions du maire

Commande publique

Urbanisme

Domaine et patrimoine

Fonction publique

Institutions et Vie politique

Libertés publiques et pouvoirs de police

Finances Locales

Domaines de compétences par thèmes

Autres domaines de compétences

Institutions

Cyclad

Communauté de communes Aunis Sud

Divers (ARS, SAFER,...)

Divers

Piégeage

Environnement

Affichage Urbanisme