Les demandes de titres d’identité et de voyage continuent de connaître une forte hausse en 2023. La levée des restrictions sur les déplacements depuis 2022, l’attractivité du nouveau format de carte d’identité et un nombre important de titres arrivant à expiration cette année expliquent cette augmentation. L’approche des vacances d’été contribue également à augmenter fortement la demande et donc les délais de rendez-vous.
Conseil aux usagers : anticipez !
Faire preuve d’anticipation : vérifier très vite si la date de validité de votre passeport ou de votre CNI est expirée. Le Gouvernement donne la possibilité d’utiliser un titre périmé depuis moins de cinq ans pour le passage des examens (brevet, baccalauréat, partiels d’université…) et l’inscription au permis de conduire dans les auto-écoles. Les renouvellements de cartes nationales d’identité sont possibles un an avant leur date d’expiration.
Établir une pré-demande en ligne depuis le site internet de l’Agence nationale des titres sécurisés (ANTS) : https://passeport.ants.gouv.fr/aide-et-contact/pre-demande-en-ligne.
Le recours à la pré-demande en ligne permet d’accélérer le temps de traitement du dossier en mairie.
Lors du RdV en mairie présenter toutes les pièces requises en format papier, y compris le numéro de pré-demande en ligne ou à défaut le formulaire CERFA papier. De nombreuses procédures sont ralenties à cause de pièces justificatives manquantes.
Ne pas multiplier les RDV dans plusieurs communes, ou à défaut annuler ceux qui ne seront pas honorés : beaucoup de créneaux sont perdus inutilement à cause de rendez-vous non honorés par les usagers.
Les mesures nationales
- Le ministère de l’Intérieur poursuit en 2023 les efforts entrepris en 2022 pour réduire les délais en vue d’obtenir un titre d’identité :
- Renfort de 240 agents dans les services préfectoraux en charge de l’instruction des demandes
- Augmentation de 21 millions d’euros de la dotation des titres sécurisés versée aux mairies afin de mieux prendre en compte l’investissement des communes qui exploitent au maximum leurs équipements pour satisfaire un plus grand nombre de demandes. Une commune qui délivrerait plus de 4 000 titres d’identité par an et qui serait raccordée à la plateforme nationale de rendez-vous obtiendra ainsi 22 000 euros de subvention, soit près de 10 000 euros supplémentaires par rapport à l’an dernier.
- Pour lutter contre les rendez-vous non honorés, un moteur national de recherche de rendez-vous en ligne est ouvert depuis le mois de novembre 2022 ; il permettra à terme, lorsque toutes les communes seront raccordées, d’augmenter le nombre de créneaux de rendez-vous puisqu’il dispose de la fonctionnalité de supprimer les rendez-vous pris en doublon.
Consultez le communiqué de presse :
AMÉLIORER LES DÉLAIS D’OBTENTION DES TITRES D’IDENTITÉ – 2023
